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Marques déposées par CONSERVERIE DU LANGUEDOC
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MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN
CONSERVERIE DU LANGUEDOC

Numéro de dépôt :
4581174
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN de CONSERVERIE DU LANGUEDOC

Présentation de la marque MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par CONSERVERIE DU LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est CONSERVERIE DU LANGUEDOC domicilié(e) 75 rue Paul Sabatier - 11400 - Castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

CONSERVERIE DU LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : Table d'Oc Castelnaudary , TABLE D'OC , TOQUE D'OC , FOIES GRAS PRINCE ANATOLE MIKOF , MON BON BIO , LA BELLE CHAURIENNE , CADARY , LA BELLE CHAURIENNE , AD'OC , MON BON BIO


CONSERVERIE DU LANGUEDOC - 75 rue Paul Sabatier - 11400 - Castelnaudary - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et plats cuisinés à base de l'un ou plusieurs des produits précités ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.